Nos conditions générales d’utilisation

? Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Date de mise à jour : [01/04/2024]

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du site www.fossilox.com, exploité par :

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Article 1 – Objet

Les présentes CGU régissent l’utilisation du site www.fossilox.com (ci-après « le Site ») par tout utilisateur (ci-après « l’Utilisateur »).
Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Certains services, comme la création d’un compte ou la passation de commande, peuvent nécessiter la fourniture d’informations personnelles.

Article 3 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, illustrations, logo, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Fossilox, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de Fossilox.

Article 4 – Compte utilisateur

La création d’un compte permet l’accès à des fonctionnalités spécifiques (commande, suivi, historique).
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de son inscription, et à les mettre à jour si nécessaire.

Article 5 – Obligations de l’utilisateur

L’Utilisateur s’engage à :

Utiliser le Site dans le respect de la législation en vigueur
Ne pas porter atteinte aux droits de tiers
Ne pas tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs ou à des parties non publiques du site

Article 6 – Responsabilité

Fossilox met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site, mais ne peut être tenu responsable :

D’éventuelles interruptions pour maintenance ou mise à jour
D’éventuels dysfonctionnements liés à l’hébergeur ou à Internet
D’erreurs ou omissions dans les contenus publiés

Article 7 – Données personnelles

La gestion des données personnelles est détaillée dans notre Politique de Confidentialité, disponible ici.

Article 8 – Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez les accepter ou refuser lors de votre première visite.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Cookies.

Article 9 – Modification des CGU

Fossilox se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU entreront en vigueur dès leur publication sur le site.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Contact

Pour toute question relative à l’utilisation du site ou aux CGU, vous pouvez nous écrire à :
? contact@fossilox.com